Propriété intellectuelle et conditions d’usage

Propriété intellectuelle et conditions d’usage L’ensemble des contenus de cette formation — y compris les vidéos, supports écrits, visuels, textes, protocoles et propositions pédagogiques — constitue une création originale protégée par le droit d’auteur. Ces contenus sont la propriété intellectuelle exclusive de la SAS TSAEY. L’acquisition de cette formation, même via un paiement, n’ouvre aucun droit de diffusion, de reproduction ou d’utilisation collective. L’usage est strictement personnel, privé et non transférable Propriété intellectuelle et conditions d’usage - suite Toute utilisation de ces contenus dans un cadre collectif ou formatif — en présentiel ou à distance — est interdite, notamment : Animation d’ateliers ou de stages, même gratuits, à partir des contenus de cette formation ; Transmission du contenu ou de ses supports à d’autres personnes, y compris dans un cercle privé ; Reproduction partielle ou intégrale des supports à des fins pédagogiques, commerciales ou communautaires. Propriété intellectuelle et conditions d’usage - suite Toute utilisation à titre onéreux (vente, atelier payant, intervention rémunérée) est formellement interdite. Toute utilisation à titre gratuit dans un cadre collectif (atelier entre ami·es, cercle, association, etc.) nécessite une demande d’autorisation écrite préalable auprès de TSAEY, qui se réserve le droit d’accepter ou refuser sans justification. Cadre légal Ces contenus sont protégés au titre de la propriété intellectuelle selon les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation constitue un délit de contrefaçon puni par la loi (articles L.335-2 à L.335-4), et passible de 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende. Merci et bon cheminement avec l’Amoureux

Évaluation
0 0

Il n'y a aucune réaction pour le moment.

pour être le premier à laisser un commentaire.